05/10/2012

Le souffle et la tour d'ivoire

Par les moustaches de James-Fazy, le projet de nouvelle constitution manquerait de souffle historique ! Ainsi s’en vont, se lamentant, les Che Guevarra de comptoir et les de Gaulle de salon, tout imbus de l’exceptionnalisme genevois. Une vingtaine de cantons suisses ont procédé, à froid et en temps de paix, avec plus de raison que de passion, à la révision totale de leur constitution, et tous, sans exception, s’en sont trouvés mieux. Mais on ne saurait sans déchoir comparer Genève à ses homologues confédérés ! Pour la Cité du bout du lac, le vent chaud de l’Histoire doit rugir, la Liberté doit guider le peuple par-dessus les barricades, les têtes doivent rouler dans la sciure, pour le moins le Conseil d’Etat doit-il être renversé par la foule en armes.

Est-il permis de plaider pour un peu de modestie ? Le constituant peut-il, en humble hommage à ces grands légistes, chercher son inspiration chez Eugène Huber ou Joseph Voyame, plus que chez Victor Hugo ou William Shakespeare ? Le projet soumis au peuple le 14 octobre n’est pas un grand poème épique. Il ne consacre ni la révolution conservatrice espérée par quelque Déroulède local, ni le Grand Soir promis par la gauche du tout ou rien. Il est loin d’être parfait, il ne fait pas rêver. Il y a les Mille et Une Nuits pour cela. Mais ce projet est équilibré, il pose des règles du jeu, des conditions-cadres, des guides à l’action de l’Etat, qui sont plus favorables aux plus faibles de notre société que la constitution actuelle (pour qui veut une liste et des arguments précis, voir ici). Il établit les fondements d’institutions plus efficaces. C’est ce qu’on demande à une nouvelle constitution en temps de paix. Incontestablement meilleur que la constitution actuelle, ce projet peut, sans drame, la remplacer. Bien sûr, il faudra un important travail législatif, la volonté des élus, l’engagement de l’appareil l’Etat, pour que ces belles intentions se traduisent en actes. Mais c’est le lot de toute constitution. Exiger d’avoir vu la maison achevée, meublée et décorée avant d’en approuver les plans condamne à ne jamais rien construire.

Les mêmes, ou presque, développent complaisamment l’argument d’une assemblée constituante « hors-sol », d’un petit groupe de juristes, voire de copains et de coquins, enfermés dans une tour d’ivoire, qui n’aurait pas su écouter les vraies préoccupations de la population. C’est une rengaine anti-élitaire et populiste éprouvée, mais qui manque ici sa cible. L’assemblée constituante – non pas cooptée mais élue démocratiquement, faut-il le rappeler – a procédé à une vaste consultation, elle a reçu des pétitions, parmi lesquelles elle s’est volontairement engagée à traiter en profondeur celles qui étaient soutenues par au moins 500 signatures. Elle a procédé à de nombreuses auditions. Elle a informé de façon très  complète sur ses travaux, en faisant de gros efforts pour rendre accessible une matière complexe. Bien sûr, toutes les propositions n’ont pas été retenues, parce que nombre d’entre elles s’opposaient et que le rôle et la compétence de l’assemblée était de faire des choix. Bien sûr, l’assemblée est responsable de la mauvaise image qu’elle a donnée dans la première phase de ses travaux, lorsqu’elle semblait irrémédiablement divisée. Mais n’est-ce pas à son honneur d’être parvenue, en fin de compte, à redresser la barre et à adopter un projet à une très large majorité ? Certains contacts, certains canaux de communication ont sans doute été négligés ou mal utilisés. Mais les constituants, dont les origines sociales, les métiers (même pour les juristes !) et les réseaux sont très divers, ne se sont nullement isolés. Ils sont restés ancrés dans leur terreau local, ancrage dont personne ne peut revendiquer le monopole. On peut légitimement diverger sur l’appréciation du résultat des travaux de l’assemblée constituante. Mais prétendre que ces travaux se sont déroulés en vase clos est injuste et infondé.